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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT
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LES DOMAINES DES OLIVIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOMAINES DES OLIVIERS
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT, SAS

Numéro de dépôt :
95566342
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque LES DOMAINES DES OLIVIERS

Déposée le 31 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT domicilié(e) 14, rue Marius Chardon - 69310 - PIERRE BENITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 424 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LES DOMAINES DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMAINES DES OLIVIERS arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : ZARSIS , LE MONT DES OLIVIERS , SAVEURS COLONIALES , LES DOMAINES DES OLIVIERS , B LES DEUX BOUQUETINS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BENSOUSSAN – COMPTOIR D'ORIENT, SAS - 14, rue Marius Chardon - 69310 - PIERRE BENITE - France - SIREN 313424640


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284339 - Publication au BOPI 2005-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581425 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16

Olives conservées.Condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.